Mentions légales

IDENTITE DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET

 

L’éditeur du site internet est :

La société Vertical Square, SAS au capital social de 18067 euros, dont le siège social est situé au 38 cours SUCHET 69002 Lyon, immatriculée sous le numéro 83448750600018, et dont le représentant légal est Rambaud Yann.

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : rgpd@groupe-vertical.com

 

L’éditeur du site est assujetti à la TVA. Son numéro de TVA intracommunautaire est : FR06834487506.

 

ACTIVITES EXERCEES

 

L’éditeur du site internet exerce les activités suivantes : Création et gestion de sites internet

  • Maintenance de site web
  • Visibilité et acquisition internet
  • Développement sites et applications
  • Hébergements web (co-traitance et sous-traitance)
  • Réalisation de web design
  • Achat et réservation de nom de domaine
  • Réalisation de publicité sur tous supports (média ou hors média) ;
  • Réalisation d’identité visuelle, de packaging, de PLV ;
  • Réalisation d’évènementiels,
  • Gestion des relations publiques et des relations presse,
  • Opérations de street marketing, organisation de stand ;
  • Réalisation de film, marketing ludique
  • Animation et référencement sur Réseaux sociaux (Community Management
  • Achat d’espace sur media classiques et digitaux
  • Edition presse

 

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET

 

Le Directeur de la publication est :

Yann Rambaud

 

REALISATION DU SITE INTERNET

 

Le site internet a été réalisé par :

Vertical Square

38 cours Suchet

69002 Lyon

 

HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

 

Le site internet est hébergé par :

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.

Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET

 

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

 

  • ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
  • ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
  • ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
  • ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
  • ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

 

 

RESPONSABILITE DE l’EDITEUR

 

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

 

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet prussikom.fr sont :

 

Editeur du Site

Prussikom Numéro de SIRET : 83448750600018, siège social situé à VAUX 73170 VERTHEMEX

Responsable editorial : Yann RAMBAUD – Téléphone :0680768873 – Email : yrambaud@vertical-square.com Site Web : www.vertical-square.com

 

Hébergement

Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX
Site Web : www.ovh.com

 

Développement

Vertical Square Adresse : VAUX 73170 VERTHEMEX, Site Web : groupe-vertical.com

 

Conditions d’utilisation

Ce site (prussikom.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

PRUSSIKOM met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Cookies

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Liens hypertextes

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Prussikom ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Prussikom.

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Services fournis

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site prussikom.fr.

Prussikom s’efforce de fournir sur le site prussikom.fr des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site prussikom.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site Prussikom sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

 

Limitation contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse yrambaud@vertical-square.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Prussikom.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent sur le site prussikom.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 999888777 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

 

Litiges

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